QA30.1CIM-11 MMS 2026

Recours aux services de santé pour les techniques de procréation assistée

Contact with health services for assisted reproductive technology

Correspondance CIM-10

Ce code CIM-11 correspond au code CIM-10 indiqué. La correspondance est fournie par l'ANS/ATIH.

Définition

Tous les traitements ou procédures qui comprennent la manipulation in vitro d'ovocytes et de sperme humains ou d'embryons, dans le but d'établir une grossesse. Cela inclut, sans s'y limiter, la fécondation in vitro et le transfert d'embryons, le transfert intrafallopien de gamètes, le transfert intrafallopien de zygotes, le transfert tubaire d'embryons, la cryopréservation de gamètes et d'embryons, le don d'ovocytes et d'embryons et la gestation pour autrui. La PMA ne comprend pas l'insémination assistée (insémination artificielle) utilisant le sperme du partenaire de la femme ou d'un donneur de sperme.