CIM-10CIM-11
/Recherche/PA0D
PA0DCIM-11 MMS 2026

Accident de circulation terrestre blessant un utilisateur d'un véhicule tout-terrain

Unintentional land transport traffic event injuring a user of an all-terrain vehicle

Correspondance CIM-10

V86Voir la fiche CIM-10 →

Ce code CIM-11 correspond au code CIM-10 indiqué. La correspondance est fournie par l'ANS/ATIH.