N96
Avortements à répétition
Chap. XIV · Maladies de l'appareil génito-urinaire›N80-N98 · Affections non inflammatoires de l'appareil génital de la femme›N80-N98
Restrictions MCO
✓DP✓DR✓DAS
Utilisable en DP, DR et DAS
Profil SMR
✓FP✓MMP✓AE✗DAS SMR
Inclusions
- ·Examen ou soins chez une femme non enceinte
- ·Stérilité relative
GHM potentiels T2A 2026
En diagnostic principal — tarifs indicatifs hors suppléments
13M041Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1Niv. 1
1 584,53 €pub.
203,01 €priv.
13M042Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2Niv. 2
3 022,32 €pub.
203,01 €priv.
13M043Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3Niv. 3
5 334,86 €pub.
203,01 €priv.
13M044Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4Niv. 4
7 948,68 €pub.
203,01 €priv.
13M04TAutres affections de l'appareil génital féminin, très courte duréeTCD
907,64 €pub.
203,01 €priv.
Source : ATIH — Tarifs MCO 2026 · Arrêté du 1er mars 2025