Restrictions MCO
✓DP✓DR✓DAS
Utilisable en DP, DR et DAS
Inclusions
- ·homicide
- ·lésions traumatiques infligées par un tiers dans l'intention de blesser ou de tuer, par un moyen quelconque
Exclusions
Subdivisions (25)
X85Agression par médicaments et substances biologiquesX86Agression par une substance corrosiveX87Agression par des pesticidesX88Agression par le monoxyde de carbone et d'autres gaz et émanationsX89Agression par d'autres produits chimiques et nocifs précisésX90Agression par un produit chimique ou nocif, sans précisionX91Agression par pendaison, strangulation et suffocationX92Agression par noyade et submersionX93Agression par arme de poingX94Agression par fusil, carabine et arme de plus grande tailleX95Agression par des armes à feu, autres et sans précisionX96Agression par matériel explosifX97Agression par la fumée, le feu et les flammesX98Agression par la vapeur d'eau, des gaz et objets brulantsX99Agression par objet tranchantY00Agression par objet contondantY01Agression par précipitation dans le videY02Agression en poussant ou plaçant la victime devant un objet en mouvementY03Agression en provoquant une collision de véhicule à moteurY04Agression par la force physiqueY05Agression sexuelle par la force physiqueY06Délaissement et abandonY07Autres mauvais traitementsY08Agression par d'autres moyens précisésY09Agression par un moyen non précisé