Les séances (1/2) : définition, dialyse, chimiothérapie, transfusion, oxygénothérapie hyperbare, aphérèses

Dialyse, chimiothérapie, transfusion, radiothérapie : ces prises en charge répétitives ont un point commun administratif fort, celui de la « séance » au sens du PMSI. Mais derrière cette notion unique se cachent des règles de production différentes selon le motif — et une exception qui mérite d'être connue avant toute autre chose.

Qu'est-ce qu'une séance au sens du PMSI ?

Une séance est une venue dans un établissement de santé, limitée à une journée (dates d'entrée et de sortie égales) ou à une nuit en cas de séance nocturne, impliquant habituellement une fréquentation itérative pour l'un des motifs thérapeutiques suivants, à l'exclusion de tout autre : épuration extrarénale, chimiothérapie (pour tumeur ou non), radiothérapie, transfusion sanguine, oxygénothérapie hyperbare, aphérèse sanguine, ou injection de fer pour carence martiale. Seules les séances répondant à ces critères peuvent donner lieu à un chiffre supérieur à zéro dans l'item « nombre de séances » du RSS.

À une date calendaire donnée, il ne peut être réalisé qu'une seule séance — même si plusieurs actes y sont effectués, y compris lors de venues successives le même jour (matin et après-midi). Les établissements ont le choix entre produire un RSS à chaque séance (« RSS-séance ») ou regrouper des séances identiques dans un seul RSS en utilisant l'item « nombre de séances » (« RSS-séances ») — mais ce regroupement n'est autorisé que si toutes les séances concernées sont réellement identiques, notamment dans les actes réalisés. Depuis les recommandations de 2007 sur la chimiothérapie, désormais étendues à toutes les séances, il est fortement recommandé de produire un RSS par séance, afin de préparer la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES).

Le cas du patient hospitalisé pour un autre motif

Quand un patient hospitalisé pour une raison indépendante des motifs de séance doit malgré tout en subir une, dans le même établissement, trois situations se distinguent :

1. Hospitalisation en MCO (l'unité d'hospitalisation et l'unité réalisant la séance appartiennent toutes deux au champ MCO) : aucun RSS-séance ne peut être produit — si un RSS-séances existait avant l'hospitalisation, il doit être suspendu. L'activité liée à la séance, dès lors qu'elle est codable avec la CCAM, doit être enregistrée comme un acte dans le RSS d'hospitalisation, l'item « nombre de séances » restant vide ou à zéro. Seule exception : la préparation à l'irradiation, traitée séparément.
2. Hospitalisation en soins médicaux et de réadaptation, en psychiatrie ou en soins de longue durée, dans le même établissement : l'unité de MCO qui réalise la séance produit son propre RSS-séance.
3. Hospitalisation à domicile (HAD) : là aussi, l'unité de MCO productrice de la séance produit son propre RSS-séance.

Il ne faut pas confondre la séance — une seule par jour possible — avec les actes en séances : plusieurs actes médicotechniques peuvent être réalisés au cours d'une même séance, chacun codé individuellement, sans que cela ne crée plusieurs séances.

L'hémodialyse : la seule exception sans dossier administratif

C'est l'un des points les plus notables de ce chapitre : une séance d'hémodialyse ou d'entraînement à la dialyse péritonéale donne lieu à la production d'un RSS-séance qu'une admission ait été prononcée ou non — y compris en l'absence totale d'ouverture d'un dossier administratif d'hospitalisation. C'est une dérogation propre à la dialyse : parmi les autres séances traitées dans cet article (chimiothérapie, transfusion, oxygénothérapie hyperbare, aphérèses), toutes exigent au contraire l'ouverture préalable d'un tel dossier.

Le codage du DP utilise Z49.1 pour l'hémodialyse, et les extensions Z49.20 ou Z49.21 pour l'entraînement à la dialyse péritonéale.

La chimiothérapie : un dossier administratif obligatoire

À l'inverse de la dialyse, une venue pour séance de chimiothérapie — qu'elle soit pour tumeur ou pour affection non tumorale — ne peut donner lieu à la production d'un RSS-séance que s'il y a eu ouverture d'un dossier administratif d'hospitalisation. Le schéma de production reste simple : un RSS par séance, un numéro administratif de séjour propre à chaque RSS, ce même numéro étant reporté dans FICHCOMP avec la consommation médicamenteuse associée.

Le codage du DP diffère selon la nature de l'affection traitée :

• chimiothérapie pour tumeur : DP Z51.1, la tumeur traitée étant enregistrée comme diagnostic relié ;
• chimiothérapie pour affection non tumorale : DP Z51.2.

Le guide rappelle d'ailleurs que la CIM-10 n'attribue pas le terme « chimiothérapie » aux seules tumeurs : il s'entend au sens large de « traitement par des moyens chimiques ».

Transfusion, oxygénothérapie hyperbare et aphérèses : même exigence administrative

Ces trois types de séance rejoignent la chimiothérapie sur un point : elles ne peuvent donner lieu à un RSS-séance(s) que si un dossier administratif d'hospitalisation a été ouvert.

• La transfusion sanguine se code Z51.30. Le guide précise que la mention « sans mention de diagnostic », présente entre parenthèses dans l'intitulé du code, ne change rien au codage : elle n'empêche pas d'enregistrer la maladie ayant motivé la transfusion comme diagnostic relié, dès lors qu'elle en respecte la définition.
• L'oxygénothérapie hyperbare (« séance de caisson ») se code Z51.80. Un cas particulier : si deux séances ou plus sont réalisées le même jour lors de venues successives, il s'agit d'un traitement fractionné — on enregistre alors autant d'actes dans le RSS-séance(s) qu'il en a été réellement réalisé.
• L'aphérèse sanguine se code Z51.31.

L'essentiel à retenir

La logique administrative des séances tient en une poignée de principes : une seule séance par jour, un choix (de moins en moins exercé, au profit du RSS-séance systématique) entre RSS par séance ou RSS groupés, et trois situations bien identifiées quand la séance s'intercale dans une hospitalisation pour un autre motif. Sur le fond du codage, retenez surtout ceci : la dialyse est la seule séance qui ne nécessite aucun dossier administratif d'hospitalisation — toutes les autres (chimiothérapie, transfusion, oxygénothérapie hyperbare, aphérèses) l'exigent. La radiothérapie, elle, obéit à des règles suffisamment distinctes pour mériter un article à part entière — ce sera le prochain.